Déposée le 20 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « WHITE PALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JRL domicilié(e) Parc d'Activités des Oliviers, 2855 Route de la Fènerie - 06580 - Pégomas - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 248 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JRL, M. Walter Pirinoli domicilié(e) Parc d'Activités des Oliviers, 2855 Route de la Fènerie - 06580 - Pégomas - France.
La marque WHITE PALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JRL, SARL - Parc d'Activités des Oliviers, 2855 Route de la Fènerie - 06580 - Pégomas - France - SIREN 414248880
JRL, M. Walter Pirinoli - Parc d'Activités des Oliviers, 2855 Route de la Fènerie - 06580 - Pégomas - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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